ÉDITEUR
CRÉATEUR D’EMPREINTE 20 Jean Mermoz 74940 Annecy le Vieux
www.createurdempreinte.fr – Téléphone : 06 86 64 77 39
N° SIRET : 510 443 724 00016
Directeur de la publication et responsable de la rédaction : Catherine Comte
HÉBERGEUR
Allwaysdata
DROITS D’AUTEURS
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire, de façon totale ou partielle, pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de CRÉATEUR D’EMPREINTE. Les photographies, textes, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de CRÉATEUR D’EMPREINTE ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS DU 6 JANVIER 1978
Conformément à l’article 39 de la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur enregistré sur le site bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à CRÉATEUR D’EMPREINTE soit en écrivant à l’adresse postale : 20 Jean Mermoz – 74940 Annecy-le-Vieux soit par e-mail : c.comte@createurdempreinte.fr, n’oubliez pas de nous communiquer vos noms, adresse et/ou adresse email.
LIENS HYPERTEXTES
L’Éditeur décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
RESPONSABILITÉ
CRÉATEUR D’EMPREINTE, ne serait être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit engendré par une connexion à son site. Il est de la seule responsabilité de l’utilisateur de prendre en charge la protection de ses données et équipements contre notamment la contamination par des virus informatiques, les tentatives d’intrusion, la perte, la détérioration ou l’altération de fichiers dus à une connexion par Internet au présent Site.